La « langue fiscale »

Il peut paraître surprenant de s’interroger sur l’existence d’un langage fiscal. La fiscalité «c’est Babel», pourrait-on croire. Pourtant nul ne peut nier qu’il existe une réelle morphologie fiscale, une syntaxe et une terminologie fiscales fort élaborées, bien que celles-ci n’aient fait l’objet d’aucune étude sérieuse.

Les disciplines qui appréhendent le phénomène fiscal sont nombreuses : le droit développe une doctrine fiscale et examine les textes; la science économique aborde la fiscalité sous l’angle macro-économique (comme une source de recettes publiques) ou micro-économique (en tant que coût de production); la comptabilité s’y intéresse pour la détermination de l’assiette imposable ou le calcul de l’impôt du. On trouve même des ouvrages sur la sociologie de l’impôt ou des essais de psychologie fiscale.

En dépit du fait que la fiscalité a de multiples « utilisateurs », il ne viendrait à personne l’idée de s’intéresser à la langue fiscale. Elle possède pourtant une grande richesse, avec ses milliers de récepteurs, de néologismes (intérêts notionnels, DLU, p.ex.), de mots et expressions d’une originalité incontestable (établissement stable, flat tax, progressivité, p.ex.). Complexe, obscure la langue fiscale est pourtant parlée quotidiennement par des millions d’individus dans tous les pays. Comme l’exprimait avec justesse le professeur D’Haeyer, «L’humanité des impôts dispose du même génome fiscal ». Car si l’on ne dispose pas de la pierre de Rosette pour comprendre la langue fiscale, on peut néanmoins se risquer à esquisser un décryptage des principaux outils fiscaux que l’on retrouve dans  la terminologie fiscale universelle.

On distingue en effet les outils d’assiette (base imposable,), les outils de localisation (nationalité, domicile,..), les outils de liquidation (taux, barèmes,…), les outils de recouvrement et les outils de contrôle (demande renseignements, signes et indices, etc). Ces outils attestent de l’existence réelle d’une syntaxe universelle, d’une matrice commune que l’on retrouve aussi dans toutes les langues indo-européennes. Un phénomène fiscal qui, espérons-le, devrait un jour intéresser les linguistes.

 

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